Mentions légales de Ready 2 Clean
Conformément aux réglementations Européennes, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site ready2clean.be les mentions légales suivantes :
1. Informations légales :
Le site ready 2 clean est la propriété exclusive de Ready 2 Clean, qui l’édite.
Ready 2 Clean
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Adresse de courrier électronique : contact@ready2clean.be
Numéro d’entreprise: BE 0756.865.066
Directeur de la publication : Kenzo Lafertin (directeur général - Ready 2 Clean)
Contactez le responsable de la publication : kenzo@ready2clean.be
Le Créateur du site est : Görkem Camoglu
Contacter le Webmaster : camoglu.g@live.be
Le site est hébergé par Totaaldomein B.V. (Neostrada) - Reaalhof 64 - 8243 VS Lelystad - Pays-Bas
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : ready2clean.be.
Le site ready2clean.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site ready2clean.be. Le site ready2clean est mis à jour régulièrement par Ready 2 Clean.
Ready 2 Clean s’efforce de fournir sur le site ready2clean.be des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site ready2clean.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ready2clean.be s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ready2clean.be ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
Ready 2 Clean est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site ready2clean.be, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ready 2 Clean, propriétaire du site à l’email : kenzo@ready2clean.be, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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